MENTIONS LÉGALES

Ce site est un site estudiantin.

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1.         DÉSIGNATION

Association Master Celsa-Mines

Site de Nîmes de l’École des Mines d’Alès Parc scientifique G. Besse 30035 Nîmes cedex 1

Responsable de la publication : Association Master Celsa-Mines

Webmaster : [email protected]

2.         CRÉDITS

Outil de gestion de contenu : WordPress sous licence GPLv2+

Design: Garance Leroux

Template: SuperSkeleton (Theme Forest)

Conception du site : Association Master Celsa-Mines

Réalisation du site : Association Master Celsa-Mines

Hébergement : OLSYS

Crédits photographiques : Association Master Celsa-Mines

3.         LOI N°78-17 DU 6 JANVIER 1978 RELATIVE A L’INFORMATIQUE AUX FICHIERS ET AUX LIBERTES

Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès aux informations vous concernant. Vous pouvez également modifier ou supprimer ces informations. Il vous suffit de nous contacter à l’adresse suivante:

Association Master Celsa-Mines Site de Nîmes de l’Ecole des Mines d’Alès Parc scientifique G. Besse 30035 Nîmes cedex 1

 ou par courriel : [email protected]

4.         PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse et écrite du directeur de la publication.Le téléchargement ou toute autre forme de copie d’informations présentes sur le site de l’association Master Celsa-Mines ne confèrent aucun droit sur ceux-ci. La reproduction (en tout ou en partie), la transmission (électroniquement ou de quelque autre manière) la modification, l’utilisation du site de l’association Master Celsa-Mines à des fins publiques ou commerciales est formellement interdite.

5.         LIENS HYPERTEXTE

5.1           Le site de l’association Master Celsa-Mines autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers  son contenu, sous réserve de :

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- Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.

- Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

- Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique,  pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

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6.         PORTEE DES CONTENUS

Les informations mises à disposition sur le site master-celsa-mines.fr n’ont qu’une valeur indicative.

7.         ADRESSES ELECTRONIQUES OU NUMEROS DE TELEPHONE ET DE FAX MIS EN LIGNE

Ce type d’information est mis en ligne afin de permettre à l’internaute d’accéder plus rapidement à l’information recherchée. Il ne peut être utilisé à d’autres fins et notamment de prospection commerciale. Le non respect de cette interdiction expose le contrevenant à des poursuites.

8.         FONCTIONNEMENT

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, veuillez adresser un message au webmaster :

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